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DUCS

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Plus de Ducs papier à partir de 2013 :
Une circulaire Agirc Arrco informe les entreprises que les caisses de retraite n'accepteront plus, à partir de 2013, "les déclarations Ducs (déclaration unifiée des cotisations sociales) dites "papier", c'est-à-dire "les Ducs produites à partir d'un logiciel de paye et imprimées sur support papier avant envoi aux institutions"

18/11/2008

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Document carte de france des accords File 1
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